Décharge de responsabilité pour une activité

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À propos de ce document

Avant une balade guidée, une excursion en plein air, un atelier ou une activité avec du matériel, organisateurs et participants doivent comprendre ce que l’activité implique. Une décharge de responsabilité permet de consigner l’activité, les personnes qui y participent et les déclarations utiles avant que chacun signe.

Décrivez clairement l’activité et pensez aux consignes de sécurité, aux conditions de participation et aux risques prévisibles à aborder à l’avance. Une décharge signée ne supprime pas les obligations de l’organisateur et n’exclut pas automatiquement sa responsabilité ; son effet dépend des circonstances et du droit applicable.

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Les modèles sont des points de départ et peuvent ne pas convenir à toutes les situations ni à toutes les exigences locales. Relisez le document avant de l’utiliser.

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